Chronique scientifique et technique
Les cyberattaques : un phénomène inquiétant qui exige des réponses (2e partie)
Tandis que les cyberattaques sont courantes et lucratives pour leurs auteurs, de plus en plus astucieuses ou sophistiquées, et que la cybercriminalité s'industrialise en proposant des services sur l'Internet ou sur le "DarkNet", l'auteur propose un modèle de représentation multidimensionnelle utile à la compréhension, fondé sur des caractéristiques décomposables et sur la dynamique des cyberattaques....
Les cathinones de synthèse : une nouvelle classe de substances psychoactives
Depuis quelques années, des cathinones de synthèse, très simples à fabriquer, analogues chimiques de la cathinone issue de la plante Khat, ont émergé. Ces cathinones synthétiques sont consommées comme des drogues à usage récréatif, telles les amphétamines. Elles font partie des nouvelles substances psychoactives (ou nouveaux psychotropes de synthèse NPS). Trois cas cliniques d’intoxications mortelles...
Indemnisation des accidents médicaux : propositions
La loi Kouchner de 2002 a permis une avancée importante en matière d'indemnisation des accidents médicaux, en créant un fonds d’indemnisation fondé sur la solidarité nationale. Celui-ci repose sur le principe que les accidents médicaux fautifs engagent une responsabilité des acteurs de santé et que les accidents non fautifs (aléas thérapeutiques) sont pris en charge au titre de la solidarité nationale....
Désordres et litiges sur les installations de production photovoltaïque
Après une rapide évocation de la production d’énergie photovoltaïque (PV) en France, nous présenterons les différentes causes de désordres et de litiges pouvant survenir à ces installations.
Références locatives dans les centres commerciaux : la très bonne initiative du juge des loyers au TGI de Lille
La jurisprudence considère qu'un centre commercial est un marché particulier et autonome. Ainsi, les loyers pratiqués au sein d'une de ces entités particulières ne peuvent être évalués que par rapport aux autres baux dudit centre commercial. Dans cet article, après avoir présenté différents exemples de dires de conseils de parties, concernant des centres commerciaux, Jean-Jacques Martel explique le...
Fuites sous toiture-terrasse : l’étanchéité hors de cause ?
Les infiltrations d’eau sous terrasse sont nombreuses. L’expert doit en rechercher l’origine et les causes. Méfiance, ce n’est pas toujours l’étanchéité qui est défaillante, d’autres causes peuvent exister.
L'eau dans le sol - amie ou ennemie ? (2e partie)
Lors des travaux de terrassement et de construction, l'eau constitue généralement une gêne, voire un obstacle contre lequel il est difficile de lutter. L'eau s'écoule à la surface du sol (l'eau est alors l'objet d'étude de l'hydrologie) et à l'intérieur du sol (elle est l'objet d'étude de l'hydrogéologie). Christian Archambault et Francis Bardot s'intéressent ici exclusivement à l'hydrogéologie. Après...
Historique de la criminalistique en France
Dans cet article, l'auteur relate les épisodes historiques ayant marqué l'essor de la criminalistique en France, une discipline qui serait apparue en Chine au cours de la dynastie Qin (721-207 av. J.-C.) et s'est développée en tant que science à partir du XIXe siècle. Parmi les figures importantes de la criminalistique en France, on trouve Alphonse Bertillon, inventeur de l'anthropométrie judiciaire,...
La fiabilité du flair des chiens policiers
L’odorologie est une technique d’identification mise en œuvre dans les enquêtes criminelles par la Direction centrale de la police judiciaire (Sous-direction de la police technique et scientifique, SDPTS) à Ecully depuis 2003. Elle permet, grâce aux capacités olfactives de chiens spécialement entraînés, de démontrer la présence de l’odeur d’un individu sur une scène d’infraction. Si cette science a...
Les cyberattaques : Un phénomène inquiétant qui exige des réponses (1ère partie)
Tandis que les cyberattaques sont courantes et lucratives pour leurs auteurs, de plus en plus astucieuses ou sophistiquées, et que la cybercriminalité s'industrialise en proposant des services sur l'Internet ou sur le "DarkNet", l'auteur propose un modèle de représentation multidimensionnelle utile à la compréhension, fondé sur des caractéristiques décomposables et sur la dynamique des cyberattaques....
Bactériologie, chimie, physique : quelle preuve pour quelle causalité ?
La multitude des facteurs environnementaux susceptibles d’interagir avec la santé humaine provoque des inquiétudes au sein des populations, et un besoin de réponse quant aux risques liés à ces expositions. L’expert va devoir rechercher des preuves à partir de différentes démarches scientifiques, qui lui permettront de maîtriser le niveau d’incertitude de ses réponses.
Toxicologie : une évaluation multifactorielle au cas par cas
L’évaluation du risque par l’expert toxicologue est multifactorielle. De l’exposition au danger, les éléments caractérisant le risque sont multiples. L’évaluateur doit sans cesse analyser le risque selon le contexte environnemental, le transfert possible de matière, les concentrations en jeu, la ou les zones exposées et bien sûr la population concernée. Associés à des facteurs de risque, les outils...
Le rôle des agences sanitaires
Appui technique des autorités, les agences de sécurité sanitaire sont confrontées à un nouveau paradigme : l’ignorance structure souvent largement le champ des connaissances de l’évaluateur du risque. Aussi, et suite aux échecs retentissants de la décision publique en matière d’enjeux sanitaires, les modèles d’expertise actuels visent à inscrire l’expertise sanitaire dans un contexte collectif, pluridisciplinaire...
Les lanceurs d’alerte en matière sanitaire et environnementale
Deux séries de dispositions règlementaires reconnaissent et organisent l’alerte éthique dans le domaine de la santé environnementale. Mais si l’adoption de ces lois constitue un immense pas en avant dans la reconnaissance progressive de ce droit d’alerte dans le domaine de la santé environnementale, ledit droit ne saurait reposer sur la seule intervention du législateur, mais sur celle du juge qui...
Les pathologies environnementales : Présentation
Après avoir lu la définition de la santé par l'OMS en 1948 (« la santé est un état de complet bien-être physique, psychique et social et pas seulement l'absence de maladie ou d'infirmité »), nous comprenons que nous n’avons jamais mis en œuvre un réel système de santé mais uniquement un système de soins. La diminution de l’espérance de vie aux États-Unis, la diminution de l’espérance de vie en bonne...
Alerte et déontologie de l’expertise
Un lanceur d'alerte est une personne confrontée à un fait pouvant constituer un danger potentiel pour l’Homme ou son environnement et qui décide d’en informer la société civile et les pouvoirs publics, ces derniers étant chargés de solutionner le problème. Dans le domaine de la santé et de l'environnement, la mise en place d'un dispositif juridique garantissant la protection du lanceur d'alerte, l'encadrement...
Mise en perspective et conceptualisation : L'expert, un funambule ou une pythie ?
Mise en perspective et conceptualisation : L'expert, un funambule ou une pythie ?
L'état de bonne santé
L'état de bonne santé
L'expertise médicale en responsabilité et les médecins
Dans cet article, les auteurs font part de leur longue expérience des expertises médicales en responsabilité professionnelle. Ils rappellent d'abord dans quel cadre institutionnel ces expertises contradictoires à la recherche d'une faute peuvent avoir lieu (Commissions de conciliation et d'indemnisation, ou tribunaux). Les auteurs soulignent l'augmentation constante des dossiers, le nombre d'accidents...
L'expertise des œuvres de Diego Giacometti
Diego Giacometti, cadet d'un an d'Alberto, s'est distingué par sa fabrication de mobilier en bronze animé de petites figurines. Son œuvre, bien que s'inscrivant dans la mouvance de celle de son frère, est totalement indépendante. À partir des années 1950, avec de la terre glaise, du plâtre ou du bronze, il a donné vie à un bestiaire empreint d'une naïveté poétique et dont l'humour, qui se dégage des...
L'eau dans le sol : amie ou ennemie ? (1ère partie)
Lors des travaux de terrassement et de construction, l'eau constitue généralement une gêne, voire un obstacle contre lequel il est difficile de lutter. L'eau s'écoule à la surface du sol (l'eau est alors l'objet d'étude de l'hydrologie) et à l'intérieur du sol (elle est l'objet d'étude de l'hydrogéologie). Dans cet article, Christian Archambault et Francis Bardot s'intéressent exclusivement à l'hydrogéologie,...
Présentation d'une nouvelle chronique de sciences criminelles
Présentation d'une nouvelle chronique de sciences criminelles
La photographie comme élément de preuve, réalité ou illusion ?
Dans l’expertise judiciaire, de partie ou privée, on considère de facto qu’une photographie est un élément de preuve incontestable. Cet article a pour objectif de démontrer à l’ensemble des acteurs concernés dans une procédure (magistrats, avocats, experts…), que les conditions de réalisation d’une image et le post-traitement qu’on y apporte sont de nature à parfois tromper la perception réelle de...
La sécurité routière dans les transports interurbains
Dans cet article, Jean-Claude Girot et Patrick Oberto présentent les enseignements tirés de la journée d'échanges organisée le 22 juin par le Comité d'orientation de la filière industrielle du transport (COFIT) et l'Institut technique d'accidentologie (ITA) sur la sécurité routière dans les transports interurbains. Parmi les pistes de réflexion évoquées : la mise en avant de la diversité qui existent...
Suivi des déplacements et déformations de bâtiments
Dans cet article, Marc Favre et Philippe Scholtès proposent une méthodologie concernant l'étude du suivi des déplacements ou déformations constatés lors d'expertises réalisées sur des bâtiments. Ils décrivent notamment : la méthodologie permettant de procéder à des mesures planimétriques à l'aide d'un tachéomètre motorisé de haute précision ; la mise en œuvre d'une surveillance du bâtiment par auscultation...
La prise en charge immédiate des enfants victimes de violences
Enfants / Violences / Accompagnement / Prise en charge / Protocolisation / Inceste / Mineurs / Processus judiciaire / Psychologie / Famille / Examen clinique