Chronique scientifique et technique
L’expertise neuropsychologique en France
La neuropsychologie est la branche des neurosciences qui s’intéresse aux liens entre fonctions supérieures et cerveau. Cet article présente cette discipline appliquée à l’expertise. Une première partie est consacrée à définir les caractéristiques de la neuropsychologie expertale en France (formations, outils conceptuels). Une seconde partie présente le fonctionnement français comparé à celui d'autres...
L’expert de justice : la technique, l’art et la science
Les deux auteurs s'interrogent sur l'utilisation de l'expression « technicien au sommet de son art » pour définir l'expert de justice. Ils rappellent notamment que dans le cadre d'une mission l'expert de justice doit mobiliser une compétence adaptée au degré de complication et/ou de complexité du dossier soumis, et qu'il n'a pour rôle de déterminer une vérité scientifique et/ou technique, ni philosophique...
Le procès de Klaus Barbie : Y avait-il une place pour le psychiatre ?
Les trois auteurs relatent leur expérience et tant qu'experts psychiatres et psychologue lors du procès de Klaus Barbie, qui a eu lieu il y a trente ans à Lyon, présentant notamment les attentes de l'institution judiciaire et la façon dont s'est déroulée leur rencontre avec l'officier SS. Au cours de cette mission, qui a duré plus d'une année, outre de nombreux entretiens, il a notamment été effectué...
Le BIM aujourd’hui et que peut-il attendre de la réalité virtuelle ?
Les nouvelles technologies ouvrent de nombreuses possibilités dans la gestion des projets de construction et la gestion des bâtiments. Dès le début de l’ère informatique, les logiciels pour architectes et ingénieurs et ceux pour les techniques spéciales et la gestion des bâtiments sont apparus et ont permis de générer des documents plus précis et plus complets qu’auparavant sans pour autant permettre...
Mieux appréhender le fonctionnement des ouragans
Aujourd’hui, tout le monde s’autorise à parler des risques naturels majeurs, et particulièrement des ouragans, mais qui est réellement en mesure d’en décrypter les caractéristiques et les modalités de fonctionnement ? Cet article livre donc au lecteur une somme d’informations susceptibles de l’éclairer sur les processus de formation et de développement de cet aléa, mais plus encore sur les différences...
Empiètement : il ne faut pas dépasser les bornes
Le terme « empiéter » provient du mot « pied », plus exactement de l’action de mettre le pied sur la propriété d’autrui. Un empiètement est considéré comme le fait d’occuper, sans droit, une partie d’une propriété immobilière voisine contiguë. Cela fait plus de 200 ans que le principe d’un droit de propriété « inviolable et sacré » existe. La croissance de la population, associée à la reconstruction...
L'expert et les sinistres sériels
Dans cet article, après une présentation de la notion de sinistres sériels, nous détaillerons la procédure d’alerte initiée et conduite par l’AQC (Agence Qualité Construction) et les enseignements à en tirer. Ensuite, nous évoquerons quelques exemples de sinistres sériels récents survenus en matière de photovoltaïque. Enfin, nous analyserons les positions de l’expert et les particularités des expertises...
Reportage : Les acteurs de l’expertise et les médias
5e symposium de la Revue EXPERTS, à Paris (novembre 2017)
Maladies de société
Colloque organisé par la Compagnie Nationale des Experts de Justice Médecins, à Marseille (novembre 2017)
À propos du rififi
À propos du rififi, par Bernard Peckels (fondateur de la Revue EXPERTS)
ETI : Les pendules à l’heure… de l’expertise
L’auteure apporte, dans cet article, quelques précisions sur les conditions d’exercice des ETI (experts traducteurs/interprètes), notamment en salle d’audience, sachant que l’accueil que leur réservent certains professionnels du droit est parfois aussi surprenant qu’offensant.
Les technologies numériques : un appui ou une menace pour le contrôle des documents d’identité ?
L’examen des documents d’identité et le développement d’une capacité à détecter et analyser les faux papiers sont des préoccupations de longue date des services de police et de contrôle aux frontières, des administrations, ainsi que des laboratoires de police scientifique et de certaines universités. Ce domaine historique de la criminalistique et des sciences criminelles se voit confronté à l’évolution...
Le choix de l’essence de bois atteinte de pourriture était-il pertinent ?
L’accroissement des constructions en bois et des litiges s’y rapportant impose à l’expert de la méthode. Le contexte normatif a suivi cette évolution et désormais des outils existent. Face à une pathologie biologique, l’expert définira préalablement la classe d’emploi de l’ouvrage puis étudiera la durabilité attendue des éléments en bois mis en œuvre pour savoir qui des choix constructifs ou des modes...
Les bandeaux saillants préfabriqués, piège en toiture-terrasse !
Pierre Maigné analyse ici une cause de désordres sur l’étanchéité des toitures-terrasses : la déficience des bandeaux saillants préfabriqués qui surplombent les relevés afin d’écarter les eaux de ruissellement, de la tête de ceux-ci.
L’expert peut-il s’exprimer dans la presse ?
Un obscurantisme moderne conduit parfois les médias à substituer un concept délétère à une vérité scientifique. Que doit faire l’expert dans la presse ? S’il publie une vérité qui va à l’encontre des idées reçues, il passera pour partial. S’il la garde pour lui, il manquera à l’éthique. C’est le paradoxe de l'expert savant. L’auteur conclut avec amertume que le savant qui dénonce publiquement une idée...
L'art, les médias et l'expertise
L'expert en objets d'art peut être sollicité par un journaliste notamment dans le cadre d'une affaire de contrefaçons. C'est dans ce contexte que son rôle auprès des médias prend toute son ampleur et qu'il peut mettre au profit du grand public ses connaissances techniques, historiques et scientifiques. Cependant, l’expert est tenu au secret professionnel et à celui de l'instruction. L'auteur constate...
Médias, médecine, formation et expertise
Le partage du savoir s'est peu à peu imposé dans le domaine médical au cours de l'Histoire récente. À travers leurs différentes formes, les médias permettent une transmission de la culture médicale entre maîtres et étudiants, et aussi une communication de l'information des médecins vers les patients, ou des professionnels de santé en direction du « grand public ». Mais, selon les auteurs de cet article,...
Les signatures électroniques : comme des signatures manuscrites sur ordinateur ?
Article faisant suite à une intervention sur ce sujet lors du colloque annuel de la Compagnie des experts de justice en criminalistique, le 7 octobre 2016 à Paris, dont le thème était : « Criminalistique et technologies numériques ». Le développement des technologies et méthodes numériques continue à faire évoluer autant la production des documents que l’investigation des fraudes documentaires...
La déontologie des experts traducteurs, une déontologie judiciaire ?
Les experts traducteurs et interprètes (ETI), intervenants occasionnels dans l’activité de la justice, n'ont pas le statut d’agents de l’État investis d’une mission de service public. Ils n'ont pas de lien de subordination envers les donneurs d’ordre qui les investissent d’une mission de traduction et d’interprétation mais se soumettent néanmoins aux règles de déontologie applicables aux autres intervenants...
Poids des cotisations sociales : profession libérale ou salariée ?
En cette période, alors qu’il est question de supprimer le régime social des indépendants (RSI), une comparaison entre les cotisations sociales du régime général de la sécurité sociale (celui des salariés) et celles du RSI, apparaît judicieuse. Les cotisations sociales et fiscales du régime général de la sécurité sociale sont de l’ordre de 22 % plus élevées que celles du régime social des indépendants...
La mise en état de sujétion psychologique dans les sectes
La mission de l’expert psychologue consiste à décrire la personnalité du sujet, à déterminer si le sujet était au moment des faits sous un phénomène d’emprise ayant altéré son discernement, et l’ayant conduit à des actes ou à des abstentions qui lui sont préjudiciables, de préciser si le sujet est encore partiellement ou totalement sous un phénomène d’emprise, etc. Pour mener à bien ce travail, une...
La dématérialisation des expertises civiles avec OPALEXE
Lancée initialement avec quelques compagnies pilotes, OPALEXE est désormais opérationnelle et « officielle », pour tous les acteurs de l’expertise civile. Cette plateforme de dématérialisation – la seule agréée par le CNCEJ pour l’échange des fichiers dans les expertises civiles – permet de réaliser, de suivre, d’assurer et de prouver l’aspect contradictoire des transmissions des pièces de l’expertise,...
Trois interrogations à propos de l’arrêté du 14 juin 2017 concernant la dématérialisation
Trois interrogations de compagnies d'experts à propos de l’arrêté du 14 juin 2017 concernant la dématérialisation
Reportage - La réforme européenne de l’audit : de l’ambition à la réalité
Reportage : La réforme européenne de l’audit : de l’ambition à la réalité. Colloque organisé par France-Amériques, l’Institut PRESAJE et l’Association française des docteurs en droit, à Paris (Mai 2017)
Reportage - La maîtrise d’œuvre aujourd’hui et demain
Reportage : La maîtrise d’œuvre aujourd’hui et demain. 49e congrès du Collège National des Experts Architectes Français (CNEAF), à Rennes (Juin 2017)
Reportage - 50e congrès international francophone de médecine légale
Reportage - 50e congrès international francophone de médecine légale. À Paris (Fin juin – début juillet 2017)