Chronique scientifique et technique
Recherche des causes et des circonstances de l’incendie : faire parler les traces
Dans cet article, nous présenterons l’expertise en recherche des causes et circonstances de l’incendie à travers ses principales caractéristiques, des missions généralement dévolues à l’expert et des méthodes employées.
Comprendre l’expert de justice incendie ? (1ère partie)
La méthodologie de l’expert de justice en incendie repose notamment sur le principe de « penser global, agir local ».
L’expert en mode pilotage automatique à la découverte de la vérité : les apports de l’intelligence artificielle et du Big data ?
Les données numériques participent notamment à la définition des personnes auxquelles elles s’attachent ; en avoir la connaissance, c’est avoir l’espoir de connaître en profondeur ces personnes.
Le traitement de la Mérule par air chaud
Une attaque par la Mérule oblige à traiter l’ensemble du bâti. Aujourd’hui en France, une solution alternative au traitement traditionnel par la chimie de synthèse émerge : le traitement par air chaud.
L’expertise des traces d’oreille
L’oreille présente une telle variabilité morphologique que la trace qu’elle va laisser sur une scène de crime peut devenir un élément d’identification déterminant.
L’expertise des écritures et des signatures manuscrites dans le processus d’authentification des oeuvres d’art
Authentifier une oeuvre d’art signifie certifier l’authenticité de cette oeuvre, d’après la définition du Larousse. Mais de nombreux cas litigieux concernant des oeuvres d’art et d’affaires de faux ont marqué l’histoire de l’art, démontrant ainsi que l’authentification pose souvent problème.
Les risques naturels majeurs dans les Antilles françaises
La Martinique et la Guadeloupe sont les deux régions françaises les plus menacées par les risques naturels (éruptions volcaniques, ouragans, etc.).
Risques cyclonique et sismique dans la construction des bâtiments
Les vents des cyclones endommagent gravement les charpentes en bois ou en métal et leurs couvertures de tôles si elles sont mal dimensionnées ou réalisées.
Impact des fortes chaleurs sur les conducteurs et câbles dans le dimensionnement des installations électriques
Les influences externes ont toujours été prises en compte dans le calcul des intensités admissibles d’une installation électrique puisqu’il s’agit des critères de base du choix de nos conducteurs et câbles.
Radars météo et éoliennes
Les champs éoliens qui contribuent à la création d’énergie renouvelable, perturbent le rayonnement électromagnétique. Ils perturbent les stations de téléphonie, de télévision, de radionavigation et les radars.
Réflexions sur l’application effective de la directive du Parlement européen relative au droit à l’interprétation et à la traduction dans le cadre des procédures pénales
À la suite de la directive relative au droit à l’interprétation et à la traduction du 20 octobre 2010 et de sa transposition dans le droit français dans le cadre des procédures pénales, une situation tout à fait originale est apparue : on donne à l’interprète présent dans une procédure judiciaire pour une...
La reconstruction des îles de Saint-Barthélemy et Saint-Martin après Irma
À la suite du passage de l’ouragan Irma, Philippe Gustin a été nommé délégué interministériel à la reconstruction de Saint-Barthélemy et Saint-Martin. Il relate ici la mission de la délégation dont il a été chargé.
Changement de revêtement de sol : trouble de bruit de voisinage ou désordre acoustique immobilier ?
Le revêtement de sol contribue grandement, si ce n’est pour l’essentiel, à la protection au bruit de choc entre appartements contigus ou superposés, en particulier vis-à-vis des claquements de talon des chaussures de ville ou de la chute d’objets.
Le numérique et l’art, protection ou danger ?
Le développement des technologies numériques bouleverse l’art. Avec le numérique, les vidéos, les photos et autres supports sont très faciles à reproduire, avec un simple copier-coller. Les difficultés probatoires spécifiques en matière de contrefaçon de photographies rendent la preuve de ce fait complexe et fragile donc...
« L’expert de justice » : un acteur du procès en quête perpétuelle d’un statut juridique univoque
L’expert de justice est un véritable acteur du service public de la justice et non une simple fonction au sein du procès. Le législateur ne doit donc pas se contenter d’édicter les règles encadrant son institutionnalisation et son rôle à la fois technique et procédural, il doit aussi lui offrir un statut juridique à part entière...
Histoire du décor en placage
Paru dans le précédent numéro de la Revue Experts, l’article sur « La naissance de l’ébénisterie » nous expliquait l’origine du terme « ébéniste », statut qui fut appliqué au menuisier en meuble utilisant du bois d’ébène massif et en placage dès la première moitié...
La signature dans l’oeuvre d’art, une preuve ?
La signature sur l’oeuvre d’art est une trace qui peut permettre d’identifier l’auteur d’une oeuvre. Néanmoins, cette petite touche doit être appréhendée et interprétée avec prudence car elle est un indice précieux quand elle est authentique mais ne garantit pas forcément l’attribution de l’oeuvre.
Pathologies humaines induites par les moisissures dans le bâti
La prolifération de moisissures dans le bâti constitue un véritable enjeu de santé et de société. Elles sont visibles dans 14 à 20 % des logements français. Elles induisent l’apparition de maladies, le plus souvent respiratoires. Le traitement et la prévention de ces pathologies ne peut se concevoir que dans une action interdisciplinaire...
La réforme du Code civil sur le droit des contrats et des obligations
Cette réforme, par son contenu et les principales innovations – révolutions parfois –, est venue transformer un édifice qui était resté quasi inchangé depuis 1804. Ce bouleversement était au cœur du congrès annuel de la Compagnie nationale des experts-comptables de justice (CNECJ), qui a eu lieu du 4 au 6 octobre 2018.
La naissance de l’ébénisterie
Utilisé en Occident pour de menus objets, l’ébène est un bois exotique rare et cher en Europe. Au début du XVIIe siècle, des « ébénistes » vont développer leur « art de l’ébène » à son apogée en élaborant un nouveau type de meuble : le cabinet.
Le péril Borloo, l’autre procédure de péril
L’auteur présente ici notamment la procédure d’expertise pour péril simple ou imminent sur les services et équipements communs d’un bâtiment, dite péril Borloo, celle-ci étant basée sur un programme de l’ANRU (agence nationale pour la rénovation urbaine), lancé en 2004 par le ministre de l’époque,...
Ne tirez pas sur l’ambulance !
Cet article veut se faire l’écho de celui d’une de nos consoeurs de la cour d’appel de Lyon, paru dans la Revue Experts et traitant du statut et de la légitimité des experts traducteurs et/ou interprètes (ETI) vus par d’autres experts, tout en apportant quelques précisions, dont une essentielle, sur la fonction, qui est parfaitement comparable...
Traducteur et interprète : responsabilité pénale en cas d’entrave à l’exercice de la justice
La loi réprime la dénaturation de la traduction par un interprète. La dénaturation peut s’entendre comme le fait de ne pas rendre compte fidèlement dans la langue de traduction, de la substance des propos exprimés dans la langue traduite.
Quand il y a péril en la demeure
Un maire dispose de pouvoirs de police spéciale pour faire cesser le danger que représentent des murs, bâtiments ou édifices menaçant ruine dans sa commune ; cela peut aboutir à une démolition, au moins à une réparation.
L’intelligence artificielle, une vieille histoire
L’intelligence artificielle, qui va assurément bouleverser dans les prochaines années le travail des professionnels de la justice, a des origines bien plus anciennes que les ordinateurs ne reconnaissant que les 0 et les 1 utilisés dans le langage binaire.
Expertise pénale : un psychopathe derrière l’écran ?
La justice peine à organiser la synthèse des contenus comportementaux de nos navigations numériques à des fins judiciaires : un véritable paradoxe. Une preuve judiciaire alliant technologie et psychologie s’avère pourtant nécessaire en particulier lors d’enquêtes liées à l’embrigadement religieux ou à la lutte...