Chronique scientifique et technique
L'acier et le bâtiment
L'acier et le bâtiment : ascension et déclin d'un matériau en quête de nouveaux marchés. Premier article d'une série sur l'acier où l'on parlera du second oeuvre des éléments dits "clos et couvert" et des constructions types basées sur la structure porteuse en acier de la Tour Eiffel à …
La grande chambre de la Cour de cassation
Après avoir rappelé les origines architecturales de l'actuel Palais de Justice de Paris l'auteur traite de la grand'chambre de la Cour de cassation à la fin de la monarchie de juillet par Louis Lenormand et inaugurée en 1892. Prévue pour s'élever sur 3 niveaux par Louis Lenormand, elle fut exécutée selon les plans de son successeur Joseph Louis Duc, à sa hauteur actuelle qui est de 9 m 50. L'auteur...
La spécificité de l'expertise géotechnique et ses pièges
Après avoir défini la géotechnique, survolé les principaux problèmes qui la concernent, ainsi que les méthodes et les outils qu’elle utilise, l’auteur traite des litiges qui peuvent lui être imputés du fait d’un vice de sol ou d’une construction existante, puis il expose les pièges que l’expert peut rencontrer au cours d’une mission.
Échographie anténatale
L’échographie anténatale est devenue incontournable, mais son développement est récent. Au-delà des situations de négligence professionnelle avérée, les principales causes de conflits juridiques sont liées au défaut de définition claire des conditions d’exercice ou à une confusion sur les objectifs de la méthode. Certaines particularités de la pratique professionnelle sont exposées afin d’aider à...
Le contentieux des golfs
En quinze ans, la quantité des golfs, en France, a doublé, mais malheureusement souvent aux dépens de la qualité. Les contentieux affectent principalement la construction, le voisinage et enfin les aspects commerciaux. Face à tous ces désordres et à leurs enjeux importants, l’expert ne possède que peu de marge de manoeuvre en raison des normes officielles souvent peu adaptées.
Résultats de l'enquête activité de la revue Experts
Résultats de l’enquête activité de la revue Experts - Année septembre 2000 - août 2001. Résultats de l’enquête annuelle de la revue Experts sur l’activité des experts judiciaires en France pendant l’année judiciaire 2000-2001.
L'expropriation ou la justice sans expertise
La vente d’un bien immobilier nécessite de purger le droit de préemption de la commune. Description de l’exercice de ce droit à partir de deux exemples amusants ou... inquiétants.
Conservation, restauration et modifications abusives du mobilier
Conservation, restauration et modifications abusives du mobilier. La restauration du mobilier, telle qu’on la conçoit aujourd’hui, est différente de celle pratiquée au siècle précédent et plus encore aux siècles antérieurs. À travers un bref historique, l’auteur retrace l’évolution des mentalités, ses causes et conséquences.
Réflexion sur les accidents d'ascenseur en France
Nous sommes tous concernés par les ascenseurs que nous utilisons au quotidien. Ce moyen de transport est certes le plus sûr mais il faut prendre des précautions pour éviter les accidents. L’auteur traite d’abord de la fréquence, des causes et des facteurs de risque susceptibles de les favoriser ; ensuite, il aborde la prévention en présentant des ébauches de solutions et leur financement ; il...
Statistiques 2000 et 2001 d'activité des experts
Ces tableaux présentent l’activité des experts au cours des années 2000 et 2001. Leur présentation permet, pour la première fois, une comparaison entre ces deux années.
La crise de la vache folle
À l’appui de trois rapports d’enquête, l’auteur met en évidence des éléments accablants à propos des responsabilités engagées dans l’affaire de la vache folle1. Concernant les expertises dites scientifiques requises dans des affaires relevant des États ou de certaines administrations, il insiste sur l’indépendance et la compétences des experts.
Nouvelles technologies
Nouvelles technologies, télécommunications et robotique en chirurgie. L’avènement des nouvelles technologies informatiques révolutionne l’enseignement, la planification et la réalisation du geste chirurgical. L’introduction d’une optique dans l’abdomen du patient, permettant la diffusion du geste opératoire par le biais d’une caméra miniaturisée, allait constituer la plus grande mutation que...
La cote d'un meuble estampillé
À travers trois exemples précis, l’auteur retrace l’historique des estampilles, sans oublier les contrefaçons et leur détection. Nous découvrirons aussi les fausses estampilles Jasmin, une commode de Bernard van Risen Burgh partie malencontreusement aux États-unis et une autre de Riesener ayant pu revenir de Londres à Versailles.
Les expertises internationales
Les missions judiciaires internationales ne sont soumises actuellement à aucune règle écrite. Les difficultés spécifiques de mise en oeuvre, qu’elles induisent, peuvent donc gêner considérablement les experts qui en ont la charge. L’expérience de ceux qui y ont déjà été confrontés est donc précieuse. L’auteur nous fait profiter de la sienne. Il aborde le sujet à partir des situations qu’il a rencontrées...
La cessation des paiements : notion et expertise
La cessation des paiements : notion et expertise (2ème partie). L’analyse graphique constitue un outil d’expertise financière qui permet de réduire le degré d’incertitude concernant l’appréciation des éléments d’anormalité dans les crises de liquidité, de fixer plus précisément les causes et le moment de la cessation des paiements, et ainsi de les distinguer clairement des crises d’insolvabilité...
Pollution des réservoirs de carburant
Après avoir dressé un historique des cas graves rencontrés depuis les années 1950, l’auteur énumère les causes de pollution du carburant et des circuits d’alimentation en combustible des moteurs à combustion puis développe la pollution d’origine bactérienne avec ses conséquences pour le moteur et l’environnement. Il rappelle ensuite les précautions d’usage pour éviter ce problème et en limiter...
Les tribulations d'un expert judiciaire
L’expert judiciaire qui, dans le cadre d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire, se heurte à l’insolvabilité du débiteur des frais et honoraires, peut, sous certaines conditions, en obtenir l’avance par le Trésor public conformément à l’art 627.3 du Nouveau Code de commerce (ancien art. 215 de la loi du 25 janvier 1985).
Le coup de foudre inévitable
Le coup de foudre inévitable (pour une maison individuelle). Telle est l'histoire d'une expertise préventive pour l'acquisition d'une jolie maison à colombage. L'auteur rappelle le protocole d'un tel examen, (façade, couverture, murs et sols, charpente, isolation thermique...), protocole qui a permis de mettre en évidence des vices cachés patents.
Le jouet, contrôles de qualité
Les auteurs rapportent l'importance du marché du jouet et l'obligation d'un contrôle de qualité complétant la directive de la CCE, rappelant que la France est prisonnière en ce domaine (V. art. L. 221-1 du Code de la Consommation), et précisant que pour assurer la qualité du jouet il faut que le responsable de la mise sur le marché établisse un dossier de fabrication dont l'un des éléments nécessaire...
An 2000 ; virus électronique ou cataclysme prévisible.
A l'aube de l'an 2000 plane la hantise d'un cataclysme provoqué par l'arrivée d'un virus électronique. L'auteur explique en détail le problème posé par la transcription de la date à partir du 01.01.2000 qui pourrait varier suivant les normes de saisie antérieurement utilisées, puis il envisage les effets induits en cas de problème prenant plusieurs exemples (cartes bleues, microprocesseurs, opérateurs...
Les obligations personnelles de l'expert judiciaire
Les obligations personnelles de l'expert judiciaire en matière sociale et fiscale. Les revenus tirés de la participation à une activité juridictionnelle (l'expertise judiciaire). L'auteur expose clairement ces deux types d'obligations. D'abord sociales (AF, CSG, RDS, Assurance Vie et Assurance vieillesse) puis fiscales (BNC, TVA et T.P.)
Les spécificités de l'étude des signatures
Les spécificités de l'étude des signatures sur les tableaux. Les techniques propres à l’expertise des signatures peintes font assez peu l’objet de publications et la présente étude fait l’inventaire de leurs spécificités et des réponses qu’elles apportent au cas par cas. Cette dernière souligne aussi les limites de la technique face aux problèmes – rarissimes – liés à l’exubérante versatilité...
Difficultés rencontrées par les experts
Difficultés rencontrées par les experts dans la recherche des causes. La recherche des causes - thème classique d’une mission d’expertise - peut soulever de nombreuses difficultés d’exécution. L’article tente de les cerner et surtout de donner des éléments permettant de les surmonter.
Produits toxiques et expertises
Les produits toxiques existaient sur la terre bien avant l’apparition de l’homme. Mais les activités humaines en ont accru le nombre et surtout la diffusion. La protection de la santé publique a imposé dans les pays industrialisés la multiplication des règlements relatifs aux produits toxiques dans tous les domaines, de l’agriculture aux bâtiments et travaux publics, de la production à l’utilisation. Les...
L'expert judiciaire face à la problématique des infections...
L'expert judiciaire face à la problématique des infections nosocomiales. L’infection nosocomiale remonte à la nuit des temps. Oubliée du fait de l’avènement des antibiotiques, elle revient sur le devant de la scène médicale et judiciaire. L’expert médical en infections nosocomiales n’existe pas en tant que tel et pourtant l’institution judiciaire en cherche (le déplore ?). Enfin, la loi du...
Recyclage agricole des boues de stations d'épuration urbaine
A propos du recyclage agricole des boues des stations d’épuration urbaine, l’auteur traite d’abord de l’intérêt de ces boues pour les agriculteurs, puis du devenir des terrains sur lesquels elles ont été répandues dans de mauvaises conditions depuis de nombreuses années ; dans le cadre du premier chapitre, elle fait référence au décret du 8 décembre 1997 et à l’arrêté du 8 janvier 1998 qui modernisent...