J. Santé
Imagerie médicale et expertise
Les auteurs rapportent les différentes techniques actuelles d'imagerie médicale mises à disposition des experts en raison de leur innocuité, c'est à dire sans procédures invasives conformément à leur responsabilité. A la radiographie conventionnelle sont ainsi associées des techniques de tomodensitométrie (scanner), de résonance magnétique nucléaire (IRM), d'échographie. Ces documents concourent de...
L'électroradiologiste et l'expertise
Cette note exprime la démarche intellectuelle du médecin électroradiologiste commis en tant qu'expert, en l'illustrant d'exemples de pathologies quotidiennes au travers de difficultés d'interprétation nécessitant des techniques d'investigation rigoureuses. Ce texte évoque également les mesures de sécurité que le radiologue doit être prêt à utiliser à chaque examen.
Alcool, faits et méfaits
Après avoir rappelé les propriétés de l'alcool éthylique, toxique en cause dans le domaine de l'alcoolisme, l'auteur analyse successivement la consommation comparative dans plusieurs pays, les effets de l'absorption d'alcool, l'intoxication chronique, puis ses méfaits socio-économiques : mortalité, violences, circulation et enfin la détermination de l'imprégnation alcoolique.
La procréation médicalement assistée
L'auteur fait le point sur la procréation médicale assistée, décrit les diverses méthodes d'insémination artificielle puis analyse les problèmes de tous ordres pausés par le don de gamètes.
Procédures sous les sabot d'un cheval
Depuis trois décennies le nombres des procédures judiciaires concernant le cheval a nettement progressé. Comment expliquer ce phénomène . Quelles sont les mises en cause des diverses responsabilités. Comment effectuer les estimations lors des partages de biens.
L'expertise en matière de divorce (partie 1)
Cette partie de l'exposé concerne les parents ; c'est l'histoire du divorce avec une étude statistique fouillée : les prémices, le désaccord et les différents griefs respectifs.
Le syndrome des enfants battus - apport de la radiologie.
"Le syndrome des enfants battus" a plusieurs composantes dont les violences physiques; cette dernière réserve une place importante à la, radiologie dont l'auteur dresse ici l'inventaire.
Données récentes sur les empreintes génétiques
Article très technique sur les empreintes génétiques qui sont le résultat d'analyses de régions polymorphiques de l'ADN ; elle caractérisent un individu. L'ADN contient toutes les informations nécessaires au métabolisme de l'organisme et à sa reproduction. Il est pour l'essentiel contenu dans les noyaux des cellules (ADN nucléaire) et pour une part plus réduite dans les mitochondries (ADN mitochondrial)....
Les procès en responsabilité médicale. Pourquoi ? Contre qui ?
Après un bref historique sur les actions intentées en justice sur la responsabilité médicale, l'auteur énumère les causes menant au procès : le manque d'information, l'appréciation du résultat par le patient, le divorce qui s'installe entre patient/médecin et enfin les « commentaires » des confrères. Il traite ensuite du triptyque « faute, dommage et lien de causalité », puis examine les problèmes...
Névroses, dépression et traumatisme
L'auteur étudie ici les problèmes psychiatriques, névroses et dépressions. Il envisage d'abord les névroses traumatiques seules imputables avec certitude à un accident, reconnaissables à un choc initial intense et prolongé, suivi par un intervalle libre auquel succède enfin des angoisses avec reviviscence de l'émotion choc initiale. Il traite ensuite des dépressions post-traumatiques et en distingue...
L'expertise en responsabilité médicale
L'auteur expose qu'en ce domaine l'expert doit connaître les bases juridiques définissant la responsabilité médicale (bases juridiques, évolution de la, jurisprudence. Loi Huriet), puis analyser les faits médicaux objets de sa mission ; concernant cette analyse il traite en premier lieu de la faute médicale (simple consultation ou acte technique en le considérant avant, pendant et après), puis plus...
Evolution de la prise en charge des traumatismes de la rate.
Après avoir rappelé qu'elle était la prise en charge des traumatismes de la rate jusqu'au années 1970 et évoqué les circonstances de diagnostic et de traitement d'alors ainsi que ses inconvénients et les risques rencontrés, les auteurs exposent les différents procédés actuels, l'amélioration des compétences, les indications à retenir et les traitements conservateurs d'aujourd'hui, leurs méthodes, leur...
Défaillance d'implants chirurgicaux - Aspects médico-légaux
Responsabilité médicale - Implants chirurgicaux orthopédiques - Droit des malades - Droit comparé - europe - Fabricant / Fournisseur
Les recherches en paternité
Les recherches en paternité bénéficient de l’apport de la biologie moléculaire depuis 1990 environ. Cet apport amène : - un prélèvement minime de cellules (quel que soit le tissu d’origine : cellules buccales, cellules sanguines ou cellules osseuses chez une personne décédée), - une rigueur dans la manipulation et l’utilisation de protocoles standardisés, - un laboratoire ayant reçu l’agrément par...
Pour une approche fonctionnelle de l'incapacité permanente
Pour optimiser et donner une lecture plus fonctionnelle aux barèmes d'incapacités actuels la Société de Médecine Légale et de Criminologie de France et l'AMEDOC ont mis en place des groupes de travail chargés de permettre la réalisation d'un barème actualisé qui devrait être publié dans le courant de l'année 2000. Il est rappelé ici les 3 axes qui ont servi de guide à la rédaction des commentaires...
Les infections nosocomiales, la catastrophe sérielle médicale
Après en avoir rappelé la définition donnée par la circulaire de 1988 destinée à assurer l'application des dispositions du décret ayant institué les CLIN, l'auteur évoque le risque à l'aide de quelques chiffres, puis il aborde la prévention et les responsabilités.
Expertise du grand handicap, aspects spécifiques de l'évaluation médico-légale
L’auteur s’attache dans le cadre de l’expertise du grand Handicap à recueillir le point de vue des différents acteurs concernés, assureurs, experts, avocats de victimes, magistrats, victime.
Médecine légale, autopsie et enquête préliminaire
Cet article traite de l’autopsie médico-légale dans l’enquête préliminaire.
Les rôles de la Haute Autorité de Santé
La Haute Autorité de Santé est une autorité publique indépendante à caractère scientifique. Elle fournit des outils à l’ensemble des acteurs du système de Santé, avec pour exigence qu’ils soient fondés sur des preuves scientifiques. Elle donne des avis au gouvernement et aux caisses d’assurance maladie sur les produits et actes médicaux en vue du remboursement et de la fixation des prix. Elle fournit...
Les empreintes génétiques...
... Identification génétique des individus : avancées actuelles. Les auteurs exposent dans cet article les avancées actuelles des techniques d’amplification des empreintes génétiques qui ont permis «d’augmenter de manière importante le nombre de molécules initialement présentes dans un échantillon… » et « d’étendre ces analyses moléculaires à l’utilisation de nouvelles sources d’ADN…». Ils décrivent...
Vingt ans de lutte contre les infections nosocomiales
Les auteurs exposent ici les efforts déployés depuis vingt ans pour lutter contre les infections nosocomiales et autres affections iatrogènes (CLIN, qualité/sécurité des soins, droits des malades…), qui représentent un grave problème de santé publique.
Exploiter l'erreur pour améliorer la sécurité des soins
Cet article est une réflexion très philosophique sur une triple évolution de la médecine et l’apparition d’une médecine complexe dite «systémique» donnant lieu à une véritable «chaîne soignante ». Celle-ci n’est pas pour autant dénuée d’erreurs et de dommages car ses intervenants, bien que conscients et compétents pour la majorité d’entre eux, sont des hommes, et à ce titre faillibles. Ces erreurs...
Faute médicale : qualification et quantification
Dans les missions d’expertises médicales judiciaires, il est fréquemment demandé de déterminer la ou les fautes éventuelles et de les classer en rubriques : maladresse, imprudence, inattention, négligence, inobservation des règlements, qui peuvent paraître des degrés de culpabilité. Si ces termes sont présents dans le Code pénal et les jurisprudences civile et administrative, ils n’y sont pas définis....
L'information au patient en kinésithérapie
L’information du patient a pris une grande importance dans la pratique médicale et paramédicale. En médecine et plus particulièrement en chirurgie, le défaut d’information a fait couler beaucoup d’encre et provoqué nombre de condamnations. Les auteurs, après avoir rappelé la législation française, présentent le devoir d’information du professionnel de santé et tentent d’en tirer les implications spécifiques...
Expertise automobile et médicale : complémentarité
L’expertise médicale doit établir le lien d’imputabilité entre des lésions corporelles et un accident de voie publique. Il est des cas difficiles où l’expertise automobile peut nous apporter des éléments contributifs importants.
La preuve en expertise vétérinaire
Les particularités de l’expertise vétérinaire imposent certaines contraintes en matière de préservation des preuves. L’expert doit assurer la conservation des pièces périssables : animal mort ou productions animales. Fulguration, autopsie, aliments du bétail, denrées périssables, intoxications, prélèvements, attestations et certificats doivent être traités avec rigueur. Il est utile de discerner ce...