Chronique scientifique et technique
Expertise du grand handicap
L’auteur s’attache dans le cadre de l’expertise du grand handicap, à recueillir le point de vue des différents acteurs concernés, assureurs, experts, avocats de victimes, magistrats, victimes.
Loi Grenelle de l'environnement
Avec la poursuite du processus législatif du Grenelle de l'environnement, les objectifs de lutte contre le changement climatique entrent dans la phase opérationnelle...
Expertise métallurgique : quand la ruine des grandes installations industrielles s'explique en les étudiant au microscope.
Les désordres affectant les systèmes complexes ou les grandes installations industrielles s'expliquent souvent en mettant en lumière une anomalie de taille microscopique...
Recherche de l'origine de désordres affectant des revêtements de sol
L'auteur résume l'intervention technique d'un sapiteur dans le cadre d'une mission judiciaire...
Nouvelles missions d'expertise informatique : les GPS
Les appareils GPS peuvent contenir des éléments précieux de géo-localisation tels que les itinéraires, les trajets ou les points de destination, intéressant ainsi les enquêtes judiciaires en matière d’indices...
La forensie environnementale Ou la réponse aux questions « qui » et « quand » en matière de pollution des sols et des eaux
La question de la responsabilité et de l’établissement de la preuve dans le domaine de la pollution de l’environnement est de plus en plus prégnante...
Catastrophes naturelles Quelles problèmatiques expertales ?
Cet article présente les différents types de catastrophes naturelles en fonction de leur gravité, puis les problèmes de secours, de reconstruction et d’indemnisation posés. Il envisage enfin la place des experts dans leur gestion.
L'expertise mécanique devant les grands défis de l'innovation industrielle
L’auteur fait ici une présentation de la mécanique et de ses trois composants : la mécanique générale, les machines et l’ingénierie mécanique...
Les contrôles ou essais non destructifs : CND – END ?
L’auteur expose ici quelles sont les méthodes de contrôle ou d’essai non destructives, règlementaires, ou volontaires, utilisées dans des domaines aussi variés que l’industrie, la construction, les transferts ou la santé...
Le risque hépatite C avant 1994, état des lieux et enjeux actuels
Après l’affaire médicale, médiatique et politique qu’a été le « scandale du sang contaminé » par le virus HIV dans les années 80, une autre affaire a suivi immédiatement, dont les causes ont été strictement les mêmes : l’affaire du sang contaminé par le virus de l’hépatite C.
Vérité expertale et vérité judiciaire : quelles spécificités pour l'expertise immobilière ?
L’expertise immobilière, entendue ici au sens large du terme, est traitée sur le fond et pas sous l’angle procédural...
Valeur vénale immobilière et abattement pour faits criminels « horribles »
L’article traite de la délicate question de l’éventuel abattement qui pourrait être appliqué à la valeur d’un immeuble d’habitation qui a été le théâtre de faits criminels.
Expertise du grand handicap II. Entretien avec Bernard Gueguen, neurologue
L’auteur s’attache dans le cadre de l’expertise du grand handicap à recueillir le point de vue des acteurs concernés, assureurs, experts, avocats de victimes, magistrats, victimes.
Les disques durs SSD. Un défi pour l'expert informatique
Les nouveaux disques durs SSD mettent en échec nos techniques de recherche sur disque dur magnétique...
La maison du bonheur
Encore des fissures… Une maison de maçon… Pourquoi les fissures apparaissent-elles ? Continent les éviter ? Comment les réparer ? Quelles sont les garanties ? Histoire de petites fissures et de grosses lézardes.
Vitesse et accidents
La vitesse en soi n'est pas synonyme d'accident ; elle n'est qu'un facteur d'aggravation résultant d'un choc contre un mobile ou un corps fixe. Les causes d'accident sont multiples mais pour la plupart proviennent d'un facteur humain.
L'approche en bureautique ...
L'approche en bureautique pour identifier les sorties informatiques, (1ère partie). Compte tenu du nombre sans cesse croissant des imprimantes mis sur le marché, de la diversité des modèles, des technologies d'impression et de la multitude des textes, l'identification devient de plus en plus délicate et s'avère parfois impossible. Il y a donc lieu de faire le point sur les différents paramètres de...
Les avancées du droit administratif français
Les avancées du droit administratif français face au progrès des sciences et des techniques et leurs conséquences médico-légales en ophtalmologie. On a assisté en France à une remarquable avancée des Tribunaux Administratifs dans la recherche de l'équité dans la réparation et l'indemnisation en ophtalmologie. On observe un glissement dans la philosophie de la réparation qui s'inscrit dans une...
Expertises médico-légales et cheveux
L'analyse à partir de mèches de cheveux permet de mettre en évidence les expositions chroniques ou répétées aux xénobiotiques. En cela, cette approche augmente la durée de la détection des toxiques, communément de 2 à 3 jours avec l'analyse sanguine ou urinaire. Les résultats donnent des renseignements sur le profil de consommation pendant plusieurs mois, voire des années, en particulier sur sa...
L'orfèvrerie
Le terme "orfèvrerie" provient du latin "auram" qui signifie or et de "faber" qui signifie forgeron ou fabricant. Quelles sont les sortes de poinçons ? Quel est leur emplacement ? Les faux et contrefaçons ? Le marché de l'orfèvrerie. Tout un art résumé dans ce numéro de mars 1997.
La signature électronique - La signature manuscrite
La signature est le signe, un ensemble de signes ou le procédé par lequel le signataire d’une part s’identifie et, d’autre part, soit exprime sa volonté d’adhérer à ce qui est signé (un contrat par exemple), soit en revendique la titularité (un poème, un tableau...). Le procédé doit donc attacher “ce qui est signé” à la signature et identifier (au moins : authentifier) le signataire. Dans la signature...
Psychiatrie et justice
Les auteurs passent en revue les trois domaines d’observation du psychiatre en justice : au pénal pour déterminer la responsabilité mentale d’un accusé, préciser un type de personnalité ou évaluer la crédibilité d’une victime ; au civil, à l’occasion de troubles secondaires à un traumatisme cranien, de réactions dépressives post-traumatiques ou pour des problèmes d’imputabilité, hystérie de conversion...
Commentaires et tableaux de l'enquête nationale d'activités
Commentaires et tableaux de l'enquête nationale d'activités des experts judiciaires du 01.09.1999 au 31.08.2000. Réalisées à partir de 698 réponses exploitables, ces statistiques sur l’activité des experts en 2000, révèlent entre autres choses le nombre de rapports déposés, leur coût, la durée moyenne d’une expertise ; un des intérêts essentiels nous semble être les tableaux joints à la lecture...
A propos de quelques données médicales récentes
A propos de quelques données médicales récentes en matière de droit de la preuve, la toxicologie médico-légale. Les progrès technologiques apportent des éléments de preuve nouveaux utilisables lors du procès pénal. Ils touchent tous les aspects de la criminalistique et dans le domaine médico-légal, les progrès les mieux connus concernent la biologie moléculaire et l’imagerie médico-légale. Evoquer...
Action de bâtir et obligation de résultat
Action de bâtir et obligation de résultat. Normes et règlements ; les conditions entre la technique et la politique des prix. L’auteur expose en premier lieu l’origine de l’obligation qualitative de l’entrepreneur et les difficultés qu’elle soulève dans sa détermination par le maître d’ouvrage. Il traite ensuite du véritable problème posé par le principe de sélection des entreprises opposant le...
L'expertise des premières émissions des timbres-poste...
L'expertise des premières émissions des timbres-poste français de 1848 à 1851. La seconde République (de 1848) créa la première émission philatélique française. Exceptionnelle, rarissime, elle excite depuis la convoitise des faussaires. Mais les experts ont leurs armes scientifiques que notre confrère nous dévoile : texture du papier, encres, mode d’impression, gommes, sont analysés pour séparer...