Dossiers
Dossier : Les sciences et techniques
Expertise rime-t-elle avec entreprise ?
L’auteur montre avec pertinence les enjeux de l’expertise dans l’entreprise (défense, conformité et stratégie), et développe l’intérêt de l’expertise interne et de son complément, l’expertise externe.
Quelle expertise publique pour le XXIe ?
Jean Yves le Déaut, qui à l'Assemblée nationale a beaucoup travaillé sur la gestion des risques sanitaires et environnementaux, répond à nos questions, relatives à la gouvernance des risques d'aujourd'hui, et à la façon d'organiser l'expertise publique.
Complexité des litiges, diversité et profusion des connaissances
La science et la technique ne sont plus considérées comme des savoirs sûrs. L'auteur en expose les conséquences sur l'expertise de justice, qui doit devenir collégiale pour les sujets complexes de façon à en réduire l'incertitude. Il décrit ensuite un cadre optimal pour une expertise collégiale efficace.
Pour une véritable méthodologie expertale
La déjudiciarisation de la preuve
Le débat doctrinal sur la déjudiciarisation de la preuve prend une nouvelle dimension avec la parution du décret du 20 janvier 2012 sur la procédure participative. Alain Nuée, premier président de la Cour d'appel de Versailles, répond à trois interrogations associant cette réflexion sur la déjudiciarisation et ses deux fondements...
Dossier : Evolutions procédurales et nouveaux domaines d'expertise
Traitements sémantiques des documents de l'expertise : quelles possibilités ?
Le domaine de l’expertise gère différents types de documents sur lesquels des traitements sémantiques sont envisageables en réponse à des difficultés. Nous proposons quelques possibilités de traitement et leurs répercutions sur la mission de l’expertise.
Valorisation actuelle et future des expertises
Une fois remises à leurs destinataires, les expertises peuvent et méritent d’être valorisées selon différentes modalités. En particulier, les avis rendus peuvent être actualisés périodiquement en fonction des connaissances nouvelles et les données issues d’expertises précédentes sont souvent utilisées...
Une approche informatisée de l'expertise en situation de controverse
Marlowe est une forme d’intelligence artificielle. Ce “sociologue numérique”, capable de dialoguer avec les chercheurs, fait bande à part parmi les nombreux développements à base d’informatique qui peuvent aider à l’expertise. Son inventeur, Francis Chateauraynaud, le définit comme un « générateur d’expériences...
Expertise et Web 2.0 : vers de nouveaux modes d'expertise ?
Les systèmes d’expertise actuels (expert seul, collectif d’experts) sont suffisamment efficaces pour fournir des avis pertinents, fiables et dans les délais. Cela dit, le développement des outils du Web 2.0 conduit à s’interroger sur les nouvelles possibilités que pourraient offrir les réseaux communautaires et les réseaux sociaux pour...
Dossier : Nouveaux systèmes d'expertise et modes de valorisation
Recrutement et évaluation des experts dans le cadre de l'Anses
L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail met en oeuvre un dispositif très formalisé pour le recrutement de ses experts dans l’objectif d’optimiser la maîtrise des compétences et de l’indépendance nécessaires à l’expertise dans le domaine des risques...
Habilitation et management des experts "reconnus"
La reconnaissance formelle des experts a donné lieu à de nombreux travaux, notamment dans le domaine de la sécurité sanitaire et de la santé. Des évolutions, orientées vers une habilitation à diriger des expertises, sont proposées à la réflexion. Outils indispensables au management de la compétence, des bases de données...
La reconnaissance des experts judiciaires
Pour satisfaire l’ensemble des exigences d’une certification, la mise en place d’un comité indépendant et d’un examen devrait venir compléter les modalités existantes. Une telle approche, fondée sur l’analyse des candidats à divers niveaux (analyse sur dossier, examen théorique et pratique), vise à garantir la haute...
Dossier : La compétence des experts : système dévaluation et de reconnaissance
Non, l'expert de justice ne peut mentir !
Les auteurs reviennent sur un éditorial ayant soulevé un questionnement, selon eux « de nature à jeter le trouble chez les experts de justice et à affecter gravement la confiance que leur accordent tant l’institution judiciaire que le justiciable. »
Vers une augmentation constante de coût de l'expertise
Abordant les domaines judiciaire, privé et public, le texte dresse un état des lieux et une prospective relatifs aux coûts de l'expertise, toujours croissants dans un monde où les restrictions budgétaires ne cessent d'augmenter.
Quels experts pour quelle expertise internationale?
L'auteur s'interroge sur la possibilité de l'émergence de règles communes supranationales en matière d'expertise. En termes de formation, il expose également les exigences auxquelles doit répondre l'expert "international".
Marché unique, justices multiples
Après avoir rappelé que l'espace européen est une réalité économique, l'auteur aborde le problème de l'expertise technique, solution incontournable aux litiges intra-communautaires, et ensuite celui d'un nécessaire corpus de règles communes à celle-ci.
La formation aux controverses et à l'expertise scientifique
Les activités des chercheurs comportent depuis 2006 des missions d'expertise scientifique. Dans cet article, nous présentons une formation aux missions et pratiques d'expertise scientifique mise en place pour des doctorants de toutes disciplines à l'École Normale Supérieure de Cachan.
Les nécessaires évolutions de la formation
Le rôle "psychologique de l'expert dans la conduite de l'expertise est fondamental selon l'auteur, qui en explique les raisons, avant de se concentrer sur la nécessité d'un référent ou d'un tuteur dans le cadre de cette formation spécifique de l'expert.
Comment conduire une réunion d'expertise ?
Aux quelques observations préliminaires sur l'attitude des experts lors de la conduite des réunions d'expertise, se succèdent des idées relatives à la formation des experts en la matière : elle doit être théorique, mais surtout pratique.
Dossier: A propos de certaines formations à l'expertise
L'information des parties
L’auteur résume l’ensemble des informations dont toute personne devrait, afin d’éviter des déconvenues, disposer lorsqu’elle est confrontée à une mesure d’expertise.
L'expertise de demain
Vincent Lamanda nous livre sa vision de l'avenir concernant l'expertise de justice, proposant des suggestions visant à perfectionner celle-ci, sur des sujets incoutournables tels que le coût, le délai, la dématérialisation, la formation, le pré-rapport, etc.