Revue n° 126 - NUMÉRO SPÉCIAL - Juin 2016
Les difficultés pour le juge
Réflexion prospective sur la santé environnementale à partir de l’exemple des perturbateurs endocriniens
Les institutions de sécurité sanitaire au niveau national et européen
chronique juridique et judiciaire
Les difficultés de l'évaluation et de la preuve
chronique juridique et judiciaire
Règles d’évaluation et d’expertise : Les missions
chronique scientifique et technique
Base scientifique de l'expertise environnementale
Bactériologie, chimie, physique : quelle preuve pour quelle causalité ?
La multitude des facteurs environnementaux susceptibles d’interagir avec la santé humaine provoque des inquiétudes au sein des populations, et un besoin de réponse quant aux risques liés à ces expositions. L’expert va devoir rechercher des preuves à partir de différentes démarches scientifiques, qui lui permettront de maîtriser le niveau d’incertitude de ses réponses.
Toxicologie : une évaluation multifactorielle au cas par cas
L’évaluation du risque par l’expert toxicologue est multifactorielle. De l’exposition au danger, les éléments caractérisant le risque sont multiples. L’évaluateur doit sans cesse analyser le risque selon le contexte environnemental, le transfert possible de matière, les concentrations en jeu, la ou les zones exposées et bien sûr la population concernée. Associés à des facteurs de risque, les outils...
Le rôle des agences sanitaires
Appui technique des autorités, les agences de sécurité sanitaire sont confrontées à un nouveau paradigme : l’ignorance structure souvent largement le champ des connaissances de l’évaluateur du risque. Aussi, et suite aux échecs retentissants de la décision publique en matière d’enjeux sanitaires, les modèles d’expertise actuels visent à inscrire l’expertise sanitaire dans un contexte collectif, pluridisciplinaire...
Les lanceurs d’alerte en matière sanitaire et environnementale
Deux séries de dispositions règlementaires reconnaissent et organisent l’alerte éthique dans le domaine de la santé environnementale. Mais si l’adoption de ces lois constitue un immense pas en avant dans la reconnaissance progressive de ce droit d’alerte dans le domaine de la santé environnementale, ledit droit ne saurait reposer sur la seule intervention du législateur, mais sur celle du juge qui...
Les pathologies environnementales : Présentation
Après avoir lu la définition de la santé par l'OMS en 1948 (« la santé est un état de complet bien-être physique, psychique et social et pas seulement l'absence de maladie ou d'infirmité »), nous comprenons que nous n’avons jamais mis en œuvre un réel système de santé mais uniquement un système de soins. La diminution de l’espérance de vie aux États-Unis, la diminution de l’espérance de vie en bonne...
Alerte et déontologie de l’expertise
Un lanceur d'alerte est une personne confrontée à un fait pouvant constituer un danger potentiel pour l’Homme ou son environnement et qui décide d’en informer la société civile et les pouvoirs publics, ces derniers étant chargés de solutionner le problème. Dans le domaine de la santé et de l'environnement, la mise en place d'un dispositif juridique garantissant la protection du lanceur d'alerte, l'encadrement...
Mise en perspective et conceptualisation : L'expert, un funambule ou une pythie ?
Mise en perspective et conceptualisation : L'expert, un funambule ou une pythie ?
L'état de bonne santé
L'état de bonne santé