Menu

G. Expertise

  • SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

    Réflexions sur certains aspects évolutifs de l'expertise civile

    Généralités • 14.12.2009

    L’auteur fait ici le point sur l’expertise dans le temps. À l’aide des deux mêmes fils conducteurs, il évoque successivement d’abord l’expertise d’hier, activité accessoire avec convention entre juge et expert, puis l’expertise d’aujourd’hui, activité essentielle avec convention tripartite, juge, expert et parties, enfin l’expertise de demain, activité exclusive avec contrat entre expert et parties.

  • SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

    Les grandes expertises et l'Europe

    Généralités • 14.12.2009

    L’auteur évoque le passage de l’expertise artisanale à l’industrie expertale ou mieux à un professionnalisme collectif de haut niveau dans le cadre de l’Union européenne. Il envisage donc les conséquences prévisibles de ces expertises à une spécialisation grandissante, une répartition de coordination plus grande entre les experts, une évolution des méthodes avec contrôle des suivis des différentes...

  • SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE

    Emphyteusis, maladie mutante ou en voie d'éradication ?

    Généralités • 14.12.2009

    Les auteurs ont voulu essayer d’éclairer la notion d’emphytéose assez vague, et à juste titre, dans l’esprit du citoyen non spécialisé, en raison de son usage peu fréquent sous ce vocable. Il ne faut donc pas chercher dans cet éclairage une étude juridique approfondie mais simplement le positionnement actuel, au plan économique, du bail emphytéotique.

Précédent 1 2 3