B. Agriculture, agro-alimentaire, animaux, eaux et forêts
Chronique Scientifique et Technique
L’analyse de conformité des vins et spiritueux, enjeux règlementaires et judiciaires
Que ce soit lorsqu’un expert de justice réalise, ou fait réaliser, des analyses physiques ou chimiques afin de vérifier la conformité d’un élément dans le cadre d’un dossier confié par un tribunal, ou que ce soit dans le cadre d’un contrôle officiel de conformité d’un produit, ou pour toute autre raison, le choix du laboratoire, de la méthode d’analyse ainsi que l’interprétation des résultats sont soumis à des contraintes règlementaires et techniques essentielles. Dans le domaine de l’analyse des vins et spiritueux, des règles internationales, établies notamment par l’Organisation internationale de la vigne et du vin (OIV), orientent les normes et règlements applicables en Europe et en France. Le présent texte propose une synthèse des problématiques techniques et règlementaires existantes sur le sujet.
Chronique Scientifique & Technique
Mortalités des huîtres en France : une origine trop longtemps sous-estimée
Depuis les années 2000 en particulier, les naissains, c’est-à-dire les jeunes huîtres de moins de 12 mois, sont régulièrement frappés par des mortalités estivales, récurrentes, qui affectent l’ensemble des bassins de production d’huîtres. Ces mortalités massives dont l’origine est inconnue entraînent des...
Qu’est-ce que le modèle productiviste en agriculture et agroalimentaire ?
Le modèle productiviste s’est développé après la Seconde Guerre mondiale, avec comme objectif premier la satisfaction des besoins alimentaires de la population. Pour ce faire, il a fallu employer massivement des engrais et pesticides de synthèse.
L'expertise en agro-alimentaire
Agroalimentaire / Agroindustrie / Amiante / Construction / Équipements / Installations techniques / Litiges / Non-conformité / Ouvrages / Process de fabrication / Urbanisme / Rejets / Voiries
La valeur immobilière cynégétique des espaces dunaires
Chacun s’est amusé du sketch de la « gallinette cendrée » caricaturant l’image du chasseur. Plus sérieusement, l’évolution de l’écologie politique, les nouvelles prérogatives publiques, la pression urbaine, la raréfaction des espaces naturels, l’augmentation du marché immobilier mais aussi l’évolution démographique ont entraîné une augmentation contestée des valeurs des terrains de chasse.
Le rôle de l'expert en diagnostic d'entreprise.
Procédures collectives appliquées en agriculture. Le rôle de l'expert en diagnostic d'entreprise. Les procédures collectives (règlement amiable et redressement judiciaire) sont applicables aux exploitations agricoles en difficulté (Lois du 25.01.1985, 30.12.1988 et 10.06.1994). Les liquidations judiciaires sont ici moins fréquentes qu'en matière commerciale : les experts en diagnostic d'entreprise...
L'étang, source de conflits.
L'étang est par définition un ouvrage artificiel créé par l'homme, donc toujours en déséquilibre avec la nature et par la même source de désordres et de conflits, soit entre le client et l'entrepreneur, soit entre propriétaires voisins, soit avec l'administration. L'auteur présente ces désordres puis l'étude d'impact qui devrait précéder la construction d'un étang (études hydrologique, topographique et...
L'analyse des produits agro-alimentaires
L'analyse dans le domaine agroalimentaire peut s'aborder de plusieurs manières selon les disciplines scientifiques mises en oeuvre, la nature des donneurs d'ordre et les intervenants dans le négoce national et international ou dans la gestion des litiges.
La crise de la vache folle
À l’appui de trois rapports d’enquête, l’auteur met en évidence des éléments accablants à propos des responsabilités engagées dans l’affaire de la vache folle1. Concernant les expertises dites scientifiques requises dans des affaires relevant des États ou de certaines administrations, il insiste sur l’indépendance et la compétences des experts.
Substances agropharmaceutiques en zones non agricoles ...
...Utilisation de substances agropharmaceutiques en zones non agricoles et chez les amateurs : risques environnementaux et obligations. Les substances agropharmaceutiques, jadis appelées ”pesticides”, sont actuellement de plus en plus utilisées dans des zones non agricoles par des professionnels, des agents des collectivités territoriales et de l’Etat, ainsi que par les amateurs. La mise en œuvre...
Les vices cachés en matière agricole
L'agriculture n'échappe pas aux problèmes de vices cachés mais les actions judiciaires sont ici peu fréquentes en raison peut-être de l'apparition souvent tardive du dommage ; ceci étant, les vices les plus fréquemment rencontrés concernent les substrats, les semences, les fertilisants et les engrais, mais il en est d'autres...
L'expert forestier
L’expert forestier exerce une profession réglementée dont la finalité essentielle est la gestion patrimoniale de la forêt privée ; il est parfois aussi investi de missions judiciaires dans des litiges concernant des limites de propriété, des coupes ou ventes de bois, et parfois l’utilisation du bois dans la construction ; il a enfin aujourd’hui une place importante.
Prévention en agriculture
Cet article, traite de la préservation de la qualité des fruits frais. Après avoir rappelé les personnes concernées, l'auteur traite des risques encourus pour l'environnement, pour le fruit lui-même, pour le producteur, le grossiste, le détaillant et enfin pour le consommateur. Il termine en exposant les solutions permettant d'éviter les causes d'éventuels dommages ou d'en limiter les conséquences....
De l'expertise en matière agricole
Article de portée générale où après avoir rappelé qui sont les experts et comment on les recrute, quelle est ou devrait être leur formation et quelles sont les qualités requises pour être expert agricole, l'auteur expose successivement ce que font ces experts, le cas particulier des expertises foncières et les problèmes d'évaluation de biens ruraux dans le cas d'occupation par un fermier.
L'embouteillage des liquides.
Après un bref rappel historique sur le conditionnement des liquides (embouteillage) qui ne s'est véritablement développé qu'à partir du XIXème Siècle, l'auteur analyse les impératifs actuels - le récipient, le bouchage, l'étiquetage et le conditionnement lui-même - , puis il termine en envisageant le rôle de l'expert en industries du conditionnement.
Les cultures horticoles en conteneurs
Les cultures horticoles en conteneurs : nouvelles techniques. On distingue celles qui sont conduites en mélanges traditionnels et celles menées dans un simple support. Ces cultures hors sol s'appuient sur trois éléments logistiques : le conteneur, le substrat, la solution nutritive...
La multiplication in vitro en agriculture
L'auteur expose les paramètres essentiels à la culture des végétaux "in vitro", le premier étant l'asepsie et le second, non moins essentiel, le milieu de culture.
Les expertises en droit rural
Leur objet couvre un très large éventail allant de la détermination du prix de vent à l'indemnité au premier sortant et la détermination d'un droit au puisage dans un court d'eau à la gérance d'une exploitation agricole; l'auteur rappelle la méthode de comparaison pour les évaluations.
Observations sur les problèmes d'expertise en oenologie
L'auteur présente un bref aperçu des difficultés de l'expertise, se contentant de parler seulement de la dégustation et de l'analyse. Il expose que dans certains cas (vin piqué) il n'y a aucun problème mais que c'est plus difficile par exemple pour déterminer le niveau d'enrichissement ou des problèmes de pollution rappelant que dans ces cas difficiles la dégustation n'est qu'une première approche,...
Expertise en oenologie
Expertise en oenologie ; exemple de recherche de l'origine des goûts de «moisi» dans les vins. Dans la majorité des cas l'expertise en oenologie est motivée par un défaut de présentation ou par un défaut organoleptique. Les auteurs traitent ici, à titre d'exemple, d'un défaut parmi d'autres - le goût de moisi - et exposent successivement le rôle et l'utilisation de l'analyse sensorielle, les goûts...
Du goût de bouchon et des expertises judiciaires
Il n'est pas rare que les embouteilleurs fassent des procès aux bouchonniers, d'où l'intervention d'un expert. Cet article a pour objet d'analyser les problèmes posés par l'utilisation du liège pour boucher les bouteilles. Après un bref historique l'auteur traite d'abord du liège (pousse, prélèvement, traitement initial), puis du bouchon (naissance, lavage, agglomérés et bouchage, bouchons en aggloméré...