Métiers d'art
Le parfum : vers une reconnaissance d'un droit d'auteur...
...dans le domaine du sensoriel... Comment prouver qu’un parfum est contrefaisant sur le plan olfactif ? Existe-t-il un droit d’auteur en matière de composition de parfums en vertu du droit de propriété intellectuelle et artistique ? Quels sont les moyens scientifiques dont dispose l’expert lors d’un « arbritage olfactif » ?
Les contrefaçons de l'oeuvre de Diego Giacometti
L’auteur revient sur le procès célèbre concernant principalement des contrefaçons de l’oeuvre de Diego Giacometti, diligenté par la cour d’appel de Besançon en novembre 1998 et sur les conséquences qui en découlent encore aujourd’hui.
Le collectionneur et l'expert
Cet article a pour objectif de montrer, à travers un exemple concret, à quel point le collectionneur devient expert par le jeu de sa passion.
Le doute et l'art ou l'art du doute
Suite au Congrès de Bruges de la Compagnie des ingénieurs experts prés la cour d’appel de Paris (14 -16 mars 2008), Marie-Hélène Grinfeder-Trepaud revient sur les origines du doute dans l’art...
Le droit de reproduction des oeuvres domaniales
La copie des œuvres d’art dont les droits de reproduction sont tombés dans le domaine public et appartenant aux Musées de France est libre d’accès et de droit...