Transports
L’expert face aux nouveaux défis de la décarbonation : l’exemple du secteur des transports aériens
Si la décarbonation est devenue un thème à la mode dans tous les secteurs – construction, bâtiment, transports –, la problématique expertale se pose. Car comment l’expert va-t-il investiguer dans ce nouveau défi, entre un état de l’art fragile et un flou juridique et technique majeur ?
Chronique Scientifique & Technique
L'expertise environnementale en secteur aéronautique : la pollution de l'air intérieur par un contaminant seul ou en mélange
Dans le cadre de dossiers relatifs à une situation d’atterrissage en urgence ou à un crash aérien, l'expert est confronté à un grand nombre de freins. Il n’existe notamment pas de registre des rejets et transferts de polluants en secteur aéronautique. Or, depuis 2010 au moins, de nombreux événements aériens seraient liés à la problématique de la qualité de l'air.
scientifique et technique
La perte de capacité du pilote de ligne par inhalation d’air cabine pollué
L’incapacité du pilote par inhalation de gaz toxiques dans le cockpit est un phénomène peu connu mais réel. Ce type d’événement est connu depuis plus de 20 ans, avec conséquences et sévérité variables tant sur la sécurité du vol que sur la santé des équipages et passagers. Le spectre de la...
L’expertise judiciaire : un éclairage technique au service des litiges en matière aéronautique
Après un « événement » aérien, l’expert – dont le choix du profil conditionne la qualité du rapport qui sera remis au juge – doit mettre en évidence les causes initiales de l’incident ou accident, l’enchaînement des erreurs humaines et des défaillances techniques. Il est nécessaire pour ce faire...
L’adhérence des chaussées, produits de marquage et espaces publics : des outils de mesure pour l’expert
Cet article traite de l’adhérence des chaussées routières, des produits de marquage au sol et des espaces publics. Il décrit et commente les principaux appareils de mesure, les normes et la règlementation en vigueur afin de répondre aux besoins des usagers (piétons et tout particulièrement les personnes à mobilité réduite,...
La responsabilité aéronautique
Le travail de l’expert pour déterminer la responsabilité aéronautique et répondre aux questions du magistrat est souvent complexe. La réglementation aéronautique se superpose en différentes strates, avec pour fondement réglementaire l’organisation de l’aviation civile internationale chargée d’oeuvrer avec les 193...
L'expertise pneumatique «après Concorde»
L’expert judiciaire se doit de compléter constamment sa formation à la fois sur le plan technique et sur le plan expertal. Cette réunion avait pour objectif, à la suite des importants travaux d’expertise consécutifs à l’accident du Concorde (à Gonesse, le 25 juillet 2000), de faire le point entre techniciens, non seulement sur les méthodes techniques d’expertises des pneumatiques mais également...
Aperçus sur l'expertise en aéronautique
Après avoir relaté quelques exemples de missions et dit qu'en ce domaine elles sont très variées, il évoque les procédures suite à l'accident aérien, pose la question de la responsabilité des services publics, étudie le fait technique d'un vol lié à l'avion, au personnel à l'environnement... et termine en traitant des problèmes posés à l'expert
Coexistence des enquêtes administratives et judicaires
Les accidents de transport (aérien, ferroviaire, routier...) font l’objet à la fois d’enquêtes administrative et judiciaire. Ces deux enquêtes, à finalité différente, doivent coexister au mieux dans leur phase initiale de recherche des causes et circonstances de l’accident. La Loi 99-243 du 29 mars 1999, traitant du Bureau Enquêtes Accidents de l’aéronautique, modifie l’équilibre antérieurement...
Une approche très sommaire du transport maritime
Cet article est un aperçu du transport maritime. Dans un premier chapitre, il traite des modes opératoires, puis des risques et désordres qui peuvent être rencontrés ainsi que des préjudices encourus. Il termine son propos sur les missions confiées aux experts dans ce domaine.
Arrimage et assujettissement des marchandises navires marchands
Quels que soient les moyens modernes dont bénéficie le transport maritime celui-ci s’effectuera sur un navire dans un milieu hostile : la mer...