La Chambre criminelle de la Cour de cassation rejette le pourvoi formé contre l’arrêt de la cour d’appel qui a retenu que le médecin et l’infirmier spécialisé qui ont ouvert trop rapidement sans respecter les normes, les vannes de décompression du caisson hyperbare, sont coupables d’homicide involontaire. Cette décompression trop rapide a entraîné selon rapport d’expertise, pour les deux patients une embolie pulmonaire, cause de leur décès alors que le pronostic vital (état sérieux pour l’un, plus léger pour le second) n’était pas en cause.