Le médecin urgentiste expérimenté qui, sans l’interroger sur son passé et ses antécédents médicaux, limite ses investigations à un examen endo-bucchal d’une patiente âgée de 68 ans qui se plaint de douleurs de la gorge et du thorax et qui la renvoie à la consultation d’un ORL, fait preuve de « négligences graves et fautives qui l’ont empêché d’établir un diagnostic éclairé ». Ces négligences ont un lien direct avec le décès de la patiente qui le lendemain au cours d’une visite chez son médecin traitant puis le cardiologue, présentait un infarctus du myocarde dont elle devait décéder malgré son hospitalisation immédiate. La Cour suprême rejette le pourvoi formé contre l’arrêt d’appel qui condamnait le médecin pour « homicide involontaire ». L’erreur de diagnostic ne constitue habituellement pas une faute pénale lorsqu’elle peut s’expliquer par la complexité d’une situation de santé. Mais, quand elle résulte d’une négligence désinvolte, elle peut être retenue comme fondement d’un homicide involontaire.