Pratiquant en urgence une biopsie sur une tumeur suspectée d'être cancéreuse, le chirurgien provoque des séquelles nerveuses, la tumeur d'un type rare (Schwannome) s'est révélée bénigne. Il ne peut être reproché au chirurgien de n'avoir pas informé le patient des risques à raison de l'urgence de la biopsie et du type de la tumeur. La Cour de cassation rejette le pourvoi. Cet arrêt est une illustration des limites du devoir d'information du praticien.