Contrairement à ce qu’avait jugé la Cour d’Appel, le banquier est responsable sur le plan contractuel (art 1147 du CC) pour n’avoir pas liquidé de sa propre initiative des titres boursiers et retenant que le compte présentait un déficit de 3 300 000 € la Cour de Cassation juge que, même s’il subsistait encore sur le comptes des titres non liquidés, le préjudice subi par le client avait, non pas un caractère éventuel et incertain, mais représentait une certitude qui devait donner lieu à réparation.