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Nouveau recours en cassation

Revue Experts numéro 110 | Paru le : 04.11.2013

Cet arrêt est intéressant. En effet la Cour de cassation rejette le premier recours de la banque en rappelant qu'il ne peut être formé de recours contre un arrêt rendu sur renvoi qui s'est incliné sur le motif de la Cour de cassation ayant entraîné la première cassation. Le recours incident est également rejeté, la Cour confirmant que les demandes nouvelles formées en instance d'appel ne sont pas recevables. Enfin, la Cour de cassation casse uniquement sur le problème des dépens rappelant qu'ils sont l'accessoire des condamnations principales et que le premier arrêt d'appel antérieurement cassé l'était en toutes ses dispositions y compris les dépens. Il reste au total que la banque qui, contrairement aux règles bancaires, n'a pas exigé de son client qui s'engage sur le marché à terme, une couverture suffisante, engage sa responsabilité vis-à-vis de ce client.

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