La mauvaise réalisation d'un réseau d'assainissement extérieur à l'immeuble provoquant des obturations et des remontées d'odeurs nauséabondes rend cet ouvrage d'assainissement impropre à sa destination, relevant de la garantie décennale. Le maître d’oeuvre est condamné in solidum avec le plombier à réparer ces désordres, en raison du défaut de surveillance du chantier, pour 20 %. Cependant, dans les rapports entre le maître d’oeuvre et l'entreprise de plomberie,l'entreprise essentiellement responsable du fait de la mauvaise exécution doit garantir le maître d’oeuvre à hauteur de 80 %.